La promotion immobilière au Maroc

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LA PROMOTION IMMOBILIERE
AU MAROC
SEREC SARL au capital de 400.000 DH – 10, Place des Nations Unies - 20080 Casablanca – Maroc
R.C. 37637 - Id. fiscal : 01030206- C.N.S.S. 1759531 - Patente 33100086
Tél. : + 212 5 22 20 33 05 (L.G.) - Fax : + 212 5 22 20 95 07 - E-Mail: serec@serec.ma – www.serec.ma

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Liste des études sectorielles SEREC
Voici la liste des études sectorielles réalisées et mises à jour en continu par SEREC
Réf.
Etudes Sectorielles
S.1
L'économie marocaine, tableau de bord des décideurs
S.2
Les industries chimiques et para chimiques au Maroc
S.3
Les industries métallurgiques, mécaniques et minières au Maroc
S.4
Les industries textiles au Maroc
S.5
Le secteur agro-industriel au Maroc
S.6
La pêche maritime et ses auxiliaires au Maroc
S.7
Le marché de l'automobile, des pièces et accessoires au Maroc
S.8
La promotion immobilière au Maroc
S.9
Les matériaux de construction au Maroc
S.10
Le marché du bois et ses industries connexes au Maroc
S.11
Machinisme et matériel agricole au Maroc
S.12
Le secteur du cuir et ses industries connexes au Maroc
S.14
Le secteur du matériel électrique et électronique au Maroc
S.15
Le matériel médical et paramédical au Maroc
S.16
The Moroccan Economy, Dash Board of Decision Makers
S.17
Marchés publics : textes juridiques - séminaire de formation compris
S.18
Les industries touristiques au Maroc
S.19
Le secteur de l’alimentation humaine au Maroc
S.20
Le secteur de l’alimentation animale au Maroc
S.21
Le transport et la logistique au Maroc
S.22
Le secteur de l’habillement au Maroc
S.23
Le secteur du bâtiment et des travaux publics au Maroc
S.24
Agriculture marocaine : structures, productions et distribution
S.25
Le secteur de l’emballage et du conditionnement au Maroc
S.26
Le matériel de bâtiment et de travaux publics au Maroc
S.27
Le secteur des énergies renouvelables au Maroc
Pour plus d’informations sur nos études, consulter www.serec.ma

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L A P R O M O T I O N I M M O B I L I E R E A U M A R O C
SOMMAIRE
Pages
CHAPITRE I – FONDAMENTAUX ET ENVIRONNEMENT ECONOMIQUES………….………..
3
I - A- Evolution des indicateurs économiques depuis 5 ans………....................…..................
3
I - B- Politique économique et d’investissement du gouvernement................…....……………
18
I - C- Evolution des investissements privés…………………….….….……...….……………….
31
I - D- Programme émergence industrielle et Maroc Numeric ………………….…...................
39
I - E- Coûts des facteurs de production…………….………………………………………………
42
CHAPITRE II - LE SECTEUR DE LA PROMOTION IMMOBILIERE…………………………….
50
II – A - Le foncier……………. ........................................................................…………..…..
50
II – B - Matériaux de construction.......................................................................……………
57
II – C - Evolution de la construction et politique du Gouvernement..................................….
68
II – D - Présentation du secteur de la Promotion Immobilière...............................................
84
II – E - Les promoteurs immobiliers publics et privés………………………………………….
91
II – F - Première convention programme Etat –promoteurs................................……….…..
94
II – G - Le financement du logement……………………....................................……………..
96
II – H - Le Fonds Hassan II/ Habitat et zones industrielles………………….......………….…
98
CHAPITRE III - LA PRODUCTION DE LOGEMENTS.............................................................
100
III – A - L’urbanisme…………….........................................................................………..…..
100
III – B - Coût de construction d’un logement type.................................................................
104
CHAPITRE IV - ORGANISATION DE LA PROMOTION IMMOBILIERE.................................
108
IV – A - Les lotissements…………………...............................................................…..…….
108
IV – B - Méthodologie d’étude de faisabilité...................................................…..............….
112
IV – C - La fiscalité générale et immobilière………………………………………………..……
117
IV – D - Convention-type Etat-promoteurs / logements sociaux………….................…….....
124
IV – E - Contrat-programme entre le Gouvernement et la FNBTP.....................………..…..
127
IV – F - Commercialisation des logements..........................................................………..….
128
CHAPITRE V - LA DEMANDE EN LOGEMENTS....................................................................
132
V – A - Structure de la population.....................................….................................……..……
132
V – B - La demande potentielle……………………….…….............................………...……...
136
V – C - Dépenses des ménages / logements……………….……….……...............................
141
V – D - Réglementation de la copropriété……………….……….…….......…......................…
149
CHAPITRE VI - REGLEMENTATION PROFESSIONNELLE ET SECTORIELLE...................
150
VI – A - Autorisations de construire / réglementation….……………………………..….…..…
150
VI – B - Recouvrement des loyers.........................................................…………………...…
151
VI – C - Habitat économique………………………...…...............................…………...…..…
156
VI – D - Les coopératives d’habitat……………………………………………………..…..……
164
VI – E - Associations syndicales de propriétaires urbains...................................…….…..…
188
VI – F - Location-accession à la propriété immobilière……………………...………..…..……
201
VI – G - Textes de référence du foncier ………...…………………………...……….…....……
202
CHAPITRE VII - ENVIRONNEMENT GENERAL DU SECTEUR..............................................
203
VII – A - La charte de l’investissement...................................................................................
203
VII – B - Procédures, déclarations fiscales et agenda 2011…………………………………...
204
VII – C - Qualifications et classification des entreprises du BTP………………...……………
209
VII – D - Normes marocaines du secteur……………………………………….……………….
214
ANNEXES : Divers documents de base…………………………………………………………...
215

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L E M A R O C E N B R E F
- Superficie : 710.850 km²
- Population : 29,6 millions d'habitants (recensement 2004)
- Densité de la population : 40 habitants/km²
- Forme de gouvernement : Monarchie Constitutionnelle
- Le Roi : SM Mohammed VI
- Chef du gouvernement (depuis Octobre 2007) : M. Abbas El Fassi
- Gouvernement de coalition à dominante politique
- Constitution du Maroc : approuvée par référendums (1962 et 1996).
- Religion officielle : Islam
- Langue officielle : l'Arabe classique
- Langues pratiquées : l'Arabe dialectal, le Berbère, le Français, l'Espagnol.
- Parlement bicaméral :
• Chambre des Représentants : élue au scrutin de listes à un seul tour
• Chambre des Conseillers : élue au suffrage indirect par les élus locaux et ceux des
organisations professionnelles
- Division Administrative :
16 régions, 16 Wilayas de Régions, 28 Préfectures, 45 Provinces, 160 Cercles (Super
Caïds), 240 Communes Urbaines (Pachas et Caïds), 1298 Communes Rurales (Caïds).
- Principaux partis politiques actuels :
• Partis participant à la coalition gouvernementale :
Parti de l'Istiqlal (PI), Rassemblement National des Indépendants (RNI), Union
Socialiste des Forces Populaires (USFP), Parti du Progrès et du Socialisme
(PPS), Mouvement Populaire (MP).
• Principaux partis de l'opposition :
Union Constitutionnelle (UC), Parti Justice et Développement (PJD), Parti
Authenticité et Modernité (PAM).
- Syndicat patronal :
• Confédération Générale des Entreprises du Maroc (CGEM)
- Principaux Syndicats de salariés :
• Confédération Démocratique du Travail (CDT)
• Union Générale des Travailleurs du Maroc (UGTM)
• Union Marocaine du Travail (UMT)
- Monnaie : le Dirham (DH) est divisé en 100 centimes – 9 Février 2011 (achats)
• 1 DH = 0,123 US$ ou 1 US$ = 8,152 DH
• 1 DH = 0,089 Euro ou 1 Euro = 11,176 DH
• 1 DH = 0,076 Livre Sterling ou 1 Livre Sterling = 13,139 DH

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INTERFACE
La promotion immobilière au Maroc continue sa professionnalisation et sa diversification
notamment avec l'ouverture de ce marché à la concurrence internationale. Elle enregistre des
performances notables et participe au développement de multiples activités connexes. En 2008,
le nombre de logements autorisés a été de 108.870, la consommation du ciment était d'environ
14 millions de tonnes et les crédits immobiliers ont atteint près de 153 milliards de DH…
Cette étude sectorielle dresse un état des lieux de ce secteur au Maroc sur la base d'enquêtes
SEREC et de multiples sources d'information nationales et internationales.
- Langue : Français
- Disponibilité : Oui
- Support : Papier + Electronique
- Nombre de pages (hors annexes): 215 pages
Pour acquérir cette étude, veuillez contacter SEREC :
10, Place des Nations Unies, 20080 Casablanca – Maroc
Tél : 00212 522 20 33 05
Fax : 00212 522 20 95 07
Email : serec@serec.ma
Site web : www.serec.ma

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